![UK FCA updated OFR roadmap and announced landing slots schedule/La UK FCA a mis à jour la feuille de route de l'OFR et annoncé le calendrier des "Landing slots"](https://www.fundglobam.org/wp-content/uploads/2021/01/iStock-1057358592-1-e1611658496628.jpg)
Feuille de route du régime britannique des fonds étrangers et calendrier des “Landing slots”Le UK Overseas Funds Regime (OFR) est le régime définitif post-Brexit pour la distribution des fonds étrangers au Royaume-Uni, remplaçant définitivement l’actuel Temporary Marketing Permissions Regime (TMPR).
La feuille de route de l’OFR est désormais connue, y compris, entre autres, le calendrier des « landing slots ». Pour rappel, les « landing slots » sont le processus structuré mis en place par la FCA pour transférer les nombreux fonds communs de placement non britanniques (en grande majorité des OPCVM de l’UE) du TMPR vers le nouvel OFR, en traitant équitablement tous les fabricants de fonds et en permettant une transition en douceur.
La feuille de route de l’OFR définit et planifie toutes les étapes clés : le TMPR devrait être définitivement clôturé à la fin de l’année 2026.
Le processus d’attribution de « landing slots » pour les fonds non monétaires (non-MMF) débutera le 1er octobre 2024 et s’achèvera le 30 septembre 2026. La procédure de « landing slots » est structurée en créneaux de trois mois accordés à chaque fabricant de fonds étranger pour demander l’OFR ; manquer le créneau entraînera un désenregistrement et une interdiction de commercialisation au Royaume-Uni pour tous les fonds du fabricant.
Les créneaux de trois mois seront organisés par ordre alphabétique sur la base du nom des fabricants de fonds : le « landing slots » pour les fabricants de fonds dont le nom commence par « A » sera ouvert le 1er novembre 2024 et clôturé le 31 janvier 2025 ; le « landing slots » pour les fabricants de fonds dont le nom commence par « W/Z » sera ouvert le 1er juillet 2026 et clôturé le 30 septembre 2026.
Le TMPR pour les fonds monétaires (MMF) devrait être définitivement clôturé à la fin du mois de décembre 2026.
Les modalités pratiques connexes doivent encore être précisées et publiées par la FCA.
La demande de TMPR devra être faite en ligne sur FCA Connect, la plateforme de la FCA.