UK FCA updated OFR roadmap and announced landing slots schedule/La UK FCA a mis à jour la feuille de route de l'OFR et annoncé le calendrier des "Landing slots"
UK Overseas Funds Regime roadmap and landing slots schedule
 
The UK Overseas Funds Regime (OFR) is the final post-Brexit regime for the overseas funds distribution in the UK, definitively replacing the current Temporary Marketing Permissions Regime (TMPR).
 
The OFR roadmap is now known, including, inter alia, the landing slots schedule. As a reminder, the “landing slots” is the structured process put in place by the FCA to transfer the large numbers of non-UK mutual funds (in large majority EU UCITS) from the TMPR into the new OFR, treating fairly all fund manufacturers and allowing a smooth transition.
 
The OFR roadmap defines and schedules all key steps : the TMPR for is due to close definitely by the end of 2026.
 
The landing slots process for non-money market funds (non-MMF) will start by the 1st of October 2024 and will close by the 30th of September 2026. The landing slots process is structured onb3-month slots given to each overseas fund manufacturer to apply for OFR; missing the slot will lead to a deregistration and a prohibition of marketing inthe UK for all manufacturer’s funds.
 
The 3-month slots will be organised by alpabetical order based on the name of the fund manufacturers: the landing slot for fund manufacturers which name begins by ‘A’ will open the 1 November 2024 and close by 31 January 2025; the landing slot for fund manufacturers which name begins by ‘W/Z’ will open the 1 July 2026 and close by 30 September 2026.
The TMPR for money market funds (MMF) is due to close definitively by end of December 2026.
 
Related practicalities remains to be specified and published by the FCA in due course.
 
Application for OFR will have to be made online on FCA Connect, the FCA’s platform.

Feuille de route du régime britannique des fonds étrangers et calendrier des “Landing slots”Le UK Overseas Funds Regime (OFR) est le régime définitif post-Brexit pour la distribution des fonds étrangers au Royaume-Uni, remplaçant définitivement l’actuel Temporary Marketing Permissions Regime (TMPR).

La feuille de route de l’OFR est désormais connue, y compris, entre autres, le calendrier des « landing slots ». Pour rappel, les « landing slots » sont le processus structuré mis en place par la FCA pour transférer les nombreux fonds communs de placement non britanniques (en grande majorité des OPCVM de l’UE) du TMPR vers le nouvel OFR, en traitant équitablement tous les fabricants de fonds et en permettant une transition en douceur.

La feuille de route de l’OFR définit et planifie toutes les étapes clés : le TMPR devrait être définitivement clôturé à la fin de l’année 2026.

Le processus d’attribution de « landing slots » pour les fonds non monétaires (non-MMF) débutera le 1er octobre 2024 et s’achèvera le 30 septembre 2026. La procédure de « landing slots » est structurée en créneaux de trois mois accordés à chaque fabricant de fonds étranger pour demander l’OFR ; manquer le créneau entraînera un désenregistrement et une interdiction de commercialisation au Royaume-Uni pour tous les fonds du fabricant.

Les créneaux de trois mois seront organisés par ordre alphabétique sur la base du nom des fabricants de fonds : le « landing slots » pour les fabricants de fonds dont le nom commence par « A » sera ouvert le 1er novembre 2024 et clôturé le 31 janvier 2025 ; le « landing slots » pour les fabricants de fonds dont le nom commence par « W/Z » sera ouvert le 1er juillet 2026 et clôturé le 30 septembre 2026.

Le TMPR pour les fonds monétaires (MMF) devrait être définitivement clôturé à la fin du mois de décembre 2026.

Les modalités pratiques connexes doivent encore être précisées et publiées par la FCA.

La demande de TMPR devra être faite en ligne sur FCA Connect, la plateforme de la FCA.